Droit de propriété intellectuelle

Articles L 111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle Wood and Beauty vous informe que le site est une œuvre protégée, à ce titre Wood and Beauty est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes…). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite sans autorisation préalable de la part de Wood and Beauty S.A.S.

De plus, Wood and Beauty S.A.S n’est pas propriétaire de tous les visuels/photos produits et logos présents sur le site.

Ces éléments sont utilisés sur le site en accord avec les marques / fabricants partenaires et agence de communication qui en détiennent les droits.

« La loi du 11 mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective", et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. »

Responsable de publication : Lionel Cahan
Exclusion de responsabilité
Wood and Beauty S.A.S. n'offre aucune garantie concernant les informations et/ou éléments accessibles via www.woodandbeauty.com, ni que ces informations soient exemptes de virus ou d'éléments nuisibles pour l'utilisateur.
L'utilisateur du site www.woodandbeauty.com assume tous les coûts et risques liés à son utilisation.
Wood and Beauty S.A.S. ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs, indirects et/ou autres résultant de l'utilisation ou du fonctionnement du site www.woodandbeauty.com.

Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, à l'exclusion de toute autre loi. Tout litige relatif à ce site web ou aux présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.